Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bulles de Bellea
Les Vignerons de la Méditerranée, SA

Numéro de dépôt :
4033901
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2023
Bulles de Bellea de Les Vignerons de la Méditerranée

Présentation de la marque Bulles de Bellea

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) Les Vignerons de la Méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bulles de Bellea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Vignerons de la Méditerranée domicilié(e) ZI Plaisance, 12 Rue du Rec de Veyret - 11100 - Narbonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons de la Méditerranée domicilié(e) ZI Plaisance, 12 Rue du Rec de Veyret - 11100 - Narbonne - France.

La marque Bulles de Bellea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bulles de Bellea est expirée depuis le 20 septembre 2023.

Les Vignerons de la Méditerranée a également déposé les autres marques suivantes : Le mouton de Bages , VAL D'ORBIEU , PROMESSE , ARTIS , SOUS LES PINS , Roche Darjac , Divi Elegància , CARACTERE DES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE , AMBITION , VAL D'ORBIEU


Les Vignerons de la Méditerranée, SA - ZI Plaisance, 12 Rue du Rec de Veyret - 11100 - Narbonne - France


Les Vignerons de la Méditerranée - ZI Plaisance, 12 Rue du Rec de Veyret - 11100 - Narbonne - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.